Intro :

Un document fiscal qui fait l’état, par circonscriptions administratives, de l’ensemble des feux (= foyers, famille vivant dans une maison) qui doivent l’impôt royal = le fouage (impôt personnel du par chaque foyer).

C’est une source objective issue d’un travail collectif et qui a été mise en forme par des commissaires (= inspecteurs) issus de la cour des comptes de Paris et qui ont travaillé sur ses indications.

Le document est datable de 1328, année de l’avènement de Philippe VI de Valois dont l’une des premiers actes de gouvernement est de semoncé l’ost pour aller mettre fin à la révolte de Flandre. Á cette occasion, voulant savoir de quels revenus il peut disposer pour sa campagne, il fait établir cet état fiscal pour évaluer les rentrées du trésor.

Ce document, même si ça n’était pas son but à l’origine, est le premier recensement de la population française. Il témoigne de la capacité de l’administration royale, au début du XIV^ème siècle, à rassembler très rapidement (certaines lacunes ponctuelles témoignent de la rapidité de cette mise en forme) des données précises sur les trois quarts du royaume sur lesquels le roi a une emprise directe. C’est le symbole de l’établissement, de Philippe Auguste à Philippe le Bel, d’une monarchie administrative, territoriale et centralisée.

Que nous apprend ce document sur la France du début du XIV^ème siècle ?

I-                   L’élaboration du document :

Le document a été élaboré par des commissaires – enquêteurs issus de la cours de la cours des comptes de Paris. Contrairement à ce que l’on pourrait croire, ils se sont peu rendus sur le terrain, ce qui explique la rapidité d’établissement de cet état, qui n’a demandé que deux mois d’enquêtes. Quelles sources ont-ils utilisé ?

Le document comporte des lacunes qui témoignent de sa rédaction : (« sans la prévôté d’Ouichy et de Saint-Ménehould », « Sans ce que l’on dit être du chapitre de Notre-Dame de Cambrai que l’on dit être d’empire et sans ce qui est du comté de Flandre, qui est du ressort de la prévôté de Montreuil », « et n’y sont pas comptés les feux de la ville de Chastelgot, qui sont rebelles, ni les feux de la vicomté de Brullois, la cause enrevient aux rôles »).

-         Á Paris même, les registres du trésor et de la cours des comptes, qui tenaient à jour l’état des revenus du domaine  par seigneurie, et permettait donc de savoir ce qui relevait du roi et ce qui échappait encore à son pouvoir direct (en particulier les apanages, qui faisaient l’objet de registres particuliers : « pour M. de Navarre et Mme de Valois ») ;

-         en province, les rôles fiscaux tenus par les Etats d’Oc et d’Oïl et dans chaque baillage et sénéchaussée, qui dressait la liste des contribuables par paroisse ou communes (pour les villes). L’absence (la sergenterie de G. Bonnin, « et deux paroisses que l’on a oublié d’écrire » ; « sans les exceptions du rôle » ; « sans plusieurs lieux où il n’est fait nulle mention de paroisse ») ou la destruction de ses rôles lors de révoltes fiscales (ville de Chastelgot) rendaient donc l’établissement de l’état impossible pour ces zones.

Il a donc suffit de collecter et collationner ces deux sources pour parvenir à un état relativement fiable des foyers imposables par baillages, sénéchaussées et paroisses. Ce travail témoigne donc du degré de fiabilité et d’encadrement où était parvenu l’administration royale au début du XIV^ème siècle, grâce à un réseau administratif étendu.

L’état des paroisses et feux « prouve par son existence même la capacité de l’Etat royal à maîtriser l’espace français » (A. Demurger)

Pour normaliser leur travail, les commissaires ont procédé à des simplifications (« les cités, châteaux, lieux et villes sont comptés pour des paroisses », ce qui témoigne malgré tout de la complexité de ces structures.

II-                Les structures administratives :

Les grandes bases de l’administration n’ont guère changé depuis Philippe Auguste : les baillages et sénéchaussées (leur équivalent dans les anciens domaines Plantagenêt et toulousains) constituent les circonscriptions de références, elles-mêmes subdivisées en prévôtés ou sergenteries.

Le fait que plus des ¾ du royaume appartiennent désormais au domaine n’empêche pas le maintien de structures locales.

- Au premier chef, on trouve les villes et cités qui ont le droit de commune. Certaines jouissent à ce titre d’exemption (« sans la ville de Rouen », exemptée d’impôts pour s’être ralliée à Philippe Auguste).

- Paris et sa région, seigneurie directe et personnelle du roi constitue aussi un cas à part, le seul à l’époque où l’on distingue la ville des campagnes environnantes (statut fixé par Louis IX) : Paris même, ses faubourgs et sa banlieue (au sens étymologique) forment la prévôté de Paris, qui relève du prévôt du Châtelet, qui dépend directement du roi et est assisté par les prud’hommes de la corporation des marchands d’eau. Les campagnes d’Île de France forment la vicomté de Paris, dont le vicomte est un agent royal révocable, divisée en châtellenies gérées par un prévôt qui tient un château royal, lève l’impôt et rend justice, et contrôle les seigneurs vassaux directs du roi.

- Des traces du passé : « Sans ce qui est du comté du Flandre, qui est du ressort de la prévôté de Montreuil » = seigneuries de Flandre se trouvant en Picardie, qui correspondent aux acquisitions de Philippe Auguste par son mariage avec Isabelle de Hainaut et le traité de Boves => forment une circonscription administrative à part, la prévôté de Montreuil, qui avait été créée pour les gérer alors que ces seigneuries formaient des isolats royaux dans des terres qui n’appartenaient pas encore au domaine. Fut ensuite rattaché au baillage de Vermandois, cité plus loin.

- les apanages, parties du domaine remise à un parent du roi (Mme de Valois, le comté d’Alençon).

L’état permet d’établir la situation exacte du domaine royal en 1328 : le roi contrôle directement tout son royaume sauf les apanages et seigneuries d’Artois, d’Alençon, de Chartres, d’Evreux, de Mortain, d’Angoulême, de Bourbonnais et de la Marche, et les fiefs de Bretagne, Bourgogne, Flandre, Guyenne et Foix.

III-             Instantané de la population française en 1328 :

Sur le domaine, l’état relève 23 671 paroisses et 2 469 987 feux, sans les omissions, exceptions et exemptions signalées qui porteraient sans doute le total à plus de 2 500 000 feux. Les historiens, à commencer par F. Lot, éditeur du texte, ont tenté des extrapolations pour étendre ces chiffres à l’ensemble du royaume dans la limite des quatre fleuves (Escaut, Meuse, Saône, Rhône) et en déduire la population de la France en 1328.

F. Lot arrivait ainsi à une chiffre total de 32 500 paroisses et 3 363 000 feux, soit une population de 17 à 18 millions d’habitants.

Mais cette estimation ancienne reposait sur une image très pessimiste de la fécondité et surtout de la mortalité infantile dans les campagnes du début du XIV^ème siècle, qui a été contredite par les études récentes qui montre que malgré la crise à l’œuvre depuis la fin du XIII^ème siècle, le dynamisme et la pression démographique restait très important.

Les dernières estimations revoient donc ce chiffre à la hausse autour de 20 à 22 millions d’habitants (estimation établit par les statisticiens de l’INSEE à l’occasion d’un colloque sur la population française et son histoire), ce qui justifie la vision des contemporains qui voyaient dans la France « un très grand, très riche et très puissant royaume ». Pour mémoire, vers 1320, l’Angleterre ou la Castille ont 3 millions d’habitants.

C’est donc cette masse humaine qui crée le besoin statistique (A. Higounet-Nadal) : pour gérer une population toujours croissante, l’administration royale doit connaître au mieux son état et sa répartition.

Conclusion :

La France des années 1320 apparaît comme un grand pays, très peuplé, sans doute la première puissance démographique du monde occidental à son époque. Le document nous montre aussi une France bien administrée, largement unifiée autour du pouvoir royal auquel n’échappe que les derniers vestiges de l’empire Plantagenêt en Gascogne et les apanages des princes de France. Pourtant, un siècle plus tard, le même pays sera affaibli, saigné à blanc par la guerre, occupé pour moitié par les Anglais. Dans cette France où le « petit roi de Bourges » ne contrôle plus qu’un quart du territoire, où les ducs de Bourgogne se rendent indépendants, l’apogée de la construction de l’Etat royal atteint sous les derniers capétiens directs semble bien loin. En 1490, Charles VIII voulut faire établir une « recherche générale des feux de de France ». Le projet n’aboutit jamais. Les agents royaux prétextèrent la mauvaise volonté des administrés, rendus méfiant envers l’impôt. Mais c’est surtout la plus belle preuve que le mouvement de l’histoire n’est pas uniforme et que ce qui a été acquis peut à tout moment être remis en question pourvu que l’on ne se donne les moyens de l’empêcher.